[vc_row][vc_column][vc_column_text]<\/p>\n
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[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][vc_row css=\u00a0\u00bb.vc_custom_1682519933526{margin-top: 30px !important;}\u00a0\u00bb][vc_column][vc_column_text]<\/p>\n
Le pr\u00e9sent site est la propri\u00e9t\u00e9 du Mr. CLERGEAU Patrice<\/strong>, soci\u00e9t\u00e9 sous le num\u00e9ro 51170225000016<\/span> dont le si\u00e8ge est situ\u00e9 214 CHE DE SAUBIS 40220 TARNOS \u2013 France. Le responsable de la publication du site : Mr. CLERGEAU Patrice. Le site est h\u00e9berg\u00e9 par : SYSNOVE<\/strong> Le projet web<\/strong> est r\u00e9alis\u00e9 par l’agence WebComm<\/a> et Bi communication<\/a><\/p>\n [\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][vc_row css=\u00a0\u00bb.vc_custom_1682522374283{margin-top: 30px !important;}\u00a0\u00bb][vc_column][vc_column_text]<\/p>\n En tant qu\u2019Utilisateur, vous reconnaissez disposer de la comp\u00e9tence et des moyens n\u00e9cessaires pour acc\u00e9der et utiliser ce Site. 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\nForme juridique : Entreprise individuelle.<\/p>\n
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III. Avertissement sur les informations \u00e0 caract\u00e8re pr\u00e9visionnel<\/h3>\n
IV. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h3>\n
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\nVous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation d\u00e9tourn\u00e9e, notamment des informations nominatives auxquelles vous acc\u00e9dez, et d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, de tout acte susceptible de porter atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e, \u00e0 l\u2019honneur, \u00e0 la sensibilit\u00e9, \u00e0 l\u2019image de marque, \u00e0 la notori\u00e9t\u00e9 de toute personne, physique ou morale, et notamment de Ma-contribution.fr<\/strong>, en \u00e9vitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, d\u00e9nigrant ou mena\u00e7ant sur quelque support que ce soit.<\/p>\nVI. Liens hypertextes<\/h3>\n